Marko Lehtovaara, CEO de Grexel, a récemment écrit un ensemble d’articles sur les différents aspects d’un système de traçabilité de l’énergie renouvelable. Il existe trois grands systèmes dans le monde, appelés des EAC (Energy Attribute Certificate) : la Garantie d’Origine (Europe), les I-RECs (International), les RECs et systèmes nationaux (Amérique du Nord, Australie, Japon). Marko Lehtovaara évoque les dimensions d’unicité, de régulation et d’additionalité de ces systèmes. Son discours est très pertinent. Nous vous proposons donc une synthèse de ses publications.
L’unicité[1]
L’unicité d’un EAC est définie par le caractère unique du certificat pour un MWh. Elle pourrait être remise en cause dans deux situations : lors d’un double comptage explicite et implicite.
Le double comptage explicite se manifeste si le MWh associé à l’EAC est vendu à une autre personne sous la forme d’un autre EAC, d’un PPA, ou autre produit premium. Mais les systèmes des GOs, RECs et I-RECs sont suffisamment solides et légiférés pour ne pas être trop inquiétés par ces situations.
Le risque de double comptage explicite éliminé, reste alors le risque de double comptage implicite. Il se manifesterait lorsqu’un consommateur prétend consommer de l’électricité verte sans avoir acheter lui-même d’EAC. Cela serait dû à trois scénarios :
- La double divulgation correspond à la publication du mix énergétique d’un fournisseur auprès de ses clients prenant en compte les MWh associés aux EAC vendues à d’autres clients. Ce problème pouvait apparaître dans certains pays européens.
- Un mauvais mix résiduel national peut aussi parfois apparaître lorsque certains EAC ne sont pas retirés du mix après annulation, exportation ou transfert. Il s’agit principalement d’erreurs de calcul. Ces erreurs, si elles existent, sont minimes.
- Lorsque le mix de production est composé en grande partie d’énergies renouvelables et que le consommateur va donc estimer consommer ce mix de production et non le mix résiduel. Il s’agit ici d’une simple supposition du consommateur basé sur son lieu de consommation. Notons que cette méthode dite « location based » a l’avantage d’exister dans des zones ne bénéficiant pas de système de traçabilité mais qu’elle est encore malheureusement reconnue par le GHG Protocol dans les zones où ces mécanismes existent.
En restant vigilant sur ces points, les consommateurs peuvent s’assurer de l’unicité des EAC et consommer de l’électricité d’origine renouvelable grâce à ces systèmes.
La réglementation[2]
Pour qu’un consommateur puisse avoir confiance en un système de traçabilité, il faut que ce système soit légiféré et réglementé.
Marko Lehtovaraa nous explique qu’il existe deux types de schémas légaux : contractuels et réglementaires. Les schémas contractuels, tels que les I-RECs, permettent à n’importe quel Etat de s’inscrire volontairement au régime en signant des règlements standards et de les suivre. Les schémas réglementaires comme les GO, sont soumis aux directives et lois nationales. C’est-à-dire que chaque pays pourra encadrer différemment le système. Par exemple, les Pays-Bas ont décidé d’employer le full disclosure, au contraire d’autres pays Européens.
Du point de vue du consommateur, le plus important est de vérifier :
- La crédibilité : le certificat est-il reconnu pour la consommation d’électricité verte dans mon pays ?
L’exclusivité : le système de traçabilité est-il bien ’unique moyen de prouver une consommation d’électricité verte ?[3]
Les EAC sont des certificats suffisamment encadrés et réglementés pour rassurer les consommateurs sur ces critères.
L’additionnalité[4]
L’additionnalité d’un produit correspond au fait qu’il contribue au développement permettant la transition énergétique. Les EAC peuvent-ils être considérés comme additionnels ?
Le principe des EAC est de valoriser l’origine d’une énergie en permettant de mieux rémunérer celle-ci. L’additionnalité de cet outil existe si la demande engendre une pression pour que le réseau soit davantage alimenté en énergies respectueuses de l’environnement. Une demande élevée permet aux EAC d’atteindre une valeur monétaire incitant à la naissance et au maintien de nombreux projets d’EnR. L’achat et l’annulation d’un EAC est alors un surplus et donne des signaux d’investissement au marché. L’Espagne, par exemple, développe un grand nombre de projets non-subventionné grâce au mécanisme des Garanties d’Origine. Si plus personne ne demande d’électricité d’origine renouvelable, les projets restent dépendants des subventions et ne peuvent pas exister dans un pays où le gouvernement n’y est pas favorable.
L’achat d’EAC permet la réduction d’émission de CO2. La valeur d’additionnalité collective peut donc lui être attribuée.
Marko Lehtvorra conclue sa série d’articles en incitant les entreprises à ne pas perdre de temps à s’assurer si tel certificat est unique, régulé et additionnel. En effet, si le système est bien fait comme les GO, REC et I-REC, la question ne se pose pas. Si l’entreprise est dans un pays où le système n’est pas encore mature, l’objectif est avant tout de demander de l’énergie renouvelable et d’acheter des certificats. Le système sera par la suite plus rigoureux.
Découvrez les 4 articles :
https://grexel.com/can-i-green-x-with-certificate-y/
https://grexel.com/can-i-green-x-with-certificate-y-2/
https://grexel.com/can-i-green-x-with-certificate-y-3/
https://grexel.com/can-i-green-x-with-certificate-y-additionality/
[1] https://grexel.com/can-i-green-x-with-certificate-y-2/
[2] https://grexel.com/can-i-green-x-with-certificate-y-3/
[3] Ne pas confondre unicité (1 MWh = 1 seul EAC) et exclusivité (1 zone géographique = 1 seul système de traçabilité).
[4] https://grexel.com/can-i-green-x-with-certificate-y-additionality/